Mentions légales du site
Conformément aux dispositions des Articles 6-III
et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie
numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs du site kal-it.fr les présentes mentions légales.
Le site kal-it.fr est accessible à l'adresse suivante : https://www.kal-it.fr (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
ARTICLE
1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'Article 6 de la Loi n°
1.1 DIRECTEUR DE
PUBLICATION
Le Directeur de publication est : M. SAGEAT Corentin
Adresse e-mail de
contact : corentin.sageat@kal-it.fr
1.2
EDITEUR DU SITE
Le site www.kal-it.fr est créé et édité par : Corentin Sageat et Benjamin Morand ayant son siège social à l'adresse suivante :
6 bis, Boulevard
Berthelot, 34000, Montpellier et immatriculée au RCS de Montpellier au numéro
suivant :
Le site www.kal-it.fr
est créé et édité par : Kal-IT
1.3 HÉBERGEUR DU SITE
Le site www.kal-it.fr est créé et édité par : Corentin Sageat et Benjamin Morand ayant son siège social à l'adresse suivante :
6 bis, Boulevard
Berthelot, 34000, Montpellier et immatriculée au RCS de Montpellier au numéro
suivant :
Le site www.kal-it.fr
est hébergé par : Kal-IT
1.4 UTILISATEURS
Sont considérés
comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent,
utilisent, se rendant sur le site Kal-IT par l'URL : www.kal-it.fr.
ARTICLE 2
- ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité
d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir
l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle
qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3
- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes
Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à
défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français
conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 4
- CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante :
SAS TIBENCO - 6 bis, Boulevard Berthelot, 34000, Montpellier bureau 3