Mentions légales du site

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site bakelit.eu les présentes mentions légales.

Le site kal-it.fr est accessible à l'adresse suivante : https://www.kal-it.fr (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.  

ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1.1 DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le Directeur de publication est : M. SAGEAT Corentin
Adresse e-mail de contact : corentin.sageat@kal-it.fr

1.2 EDITEUR DU SITE

Le site www.kal-it.fr est créé et édité par : Corentin Sageat et Benjamin Morand ayant son siège social à l'adresse suivante :
6 bis, Boulevard Berthelot, 34000, Montpellier et immatriculée au RCS de Montpellier au numéro suivant : 830 238 051.
Le site www.kal-it.fr est créé et édité par : Kal-IT

1.3 HÉBERGEUR DU SITE

Le site www.kal-it.fr est créé et édité par : Corentin Sageat et Benjamin Morand ayant son siège social à l'adresse suivante :
6 bis, Boulevard Berthelot, 34000, Montpellier et immatriculée au RCS de Montpellier au numéro suivant : 830 238 051.
Le site www.kal-it.fr est hébergé par : OVH

1.4 UTILISATEURS

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent, utilisent, se rendant sur le site Kal-IT par l'URL : www.kal-it.fr.

ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ 

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION 

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 - CONTACT 

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante :
SAS TIBENCO - 6 bis, Boulevard Berthelot, 34000, Montpellier bureau 3